Sujets DCG inédits en UE 10 : Comptabilité approfondie

​Matière : UE 10 - Comptabilité Approfondie

Durée : 3 heures

Coefficient : 1

Contenu du sujet : Le sujet est divisé en quatre dossiers indépendants, traitant de différents aspects de la comptabilité approfondie :

Dossier 1 - Immobilisation Corporelle (5 points) :

Traite de l'acquisition d'un entrepôt de stockage par la SAS RHUMEVA, une entreprise de distillation de rhum.

Les candidats doivent définir la notion d'actif éligible, exposer les méthodes de comptabilisation du coût d’emprunt, justifier la décomposition de l'actif, évaluer et comptabiliser les coûts d’acquisition, et traiter des opérations d’inventaire pour 2022.

Dossier 2 - Immobilisation Incorporelle (5,5 points) :

Porte sur la création d'un logiciel interne pour la gestion environnementale et l’acquisition d’un brevet environnemental « GAZREDUC ».

Les tâches incluent la citation des différents types de logiciels, l’exposition des règles de comptabilisation des frais de R&D, l’évaluation et la comptabilisation des coûts liés à la création du logiciel et au brevet pour 2022 et 2023.

Dossier 3 - Crédit-Bail (7 points) :

Aborde le traitement comptable du crédit-bail immobilier pour l’acquisition d’une distillerie.

Les candidats doivent citer et expliquer les principes des normes IFRS applicables, évaluer et comptabiliser les paiements de redevances, et traiter des opérations d’inventaire et de cession.

Dossier 4 - Gaz à Effet de Serre (2,5 points) :

Concerne la gestion comptable des émissions de gaz à effet de serre de la distillerie.

Les tâches comprennent la définition des modèles de comptabilisation, la justification du solde de stock, et l’évaluation et la comptabilisation des opérations liées aux stocks pour 2022.

Matériel autorisé : Seule la liste des comptes du plan comptable général est autorisée, à l'exclusion de toute autre information.

Instructions supplémentaires : Les candidats doivent formuler explicitement leurs hypothèses.

Un soin particulier doit être apporté à la présentation, avec justification des informations calculées et numérotation des comptes.

Contexte de l'entreprise : SAS RHUMEVA, fondée il y a plus de 50 ans, est un grand producteur de rhum qui valorise la durabilité et le respect de l'environnement.

Format du sujet : 12 pages numérotées, incluant la page de garde, la présentation du sujet, les dossiers, et une base documentaire détaillée. Ce sujet inédit offre une approche complète et complexe de la comptabilité approfondie, en lien avec des problématiques réelles et actuelles d'une entreprise.

Matière : UE 10 - Comptabilité Approfondie

Durée : 3 heures Coefficient : 1

Contenu du sujet : Le sujet est composé de quatre dossiers indépendants, traitant de divers aspects de la comptabilité approfondie :

• Dossier 1 - Immobilisations (6 points) :
  • Porte sur l'acquisition d'un paquebot par la société Tennis Academy, y compris le traitement comptable de l'acquisition, la décomposition de l'actif, les méthodes comptables applicables, et les coûts d’emprunt.
    
    
• Dossier 2 - Constitution de capital (7,5 points) :
  • Traite de la création de la société Tennis Construction, incluant les règles juridiques de constitution, la comptabilisation des frais, la valeur des apports en nature, et les écritures comptables liées aux opérations de constitution.
    
    
• Dossier 3 - Contrats à long terme (5 points) :
  • Aborde le traitement comptable des contrats à long terme pour la société Tennis Construction, y compris la méthode comptable de référence, le traitement des contrats selon différentes méthodes, et un changement de méthode comptable.
    
    
• Dossier 4 - Commissariat aux comptes (1,5 points) :
  • Concilie les responsabilités du commissaire aux comptes et les enjeux éthiques liés à la double fonction du commissaire pour les sociétés Tennis Academy et Tennis Construction.

Matériel autorisé : Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information.

Instructions supplémentaires : Les candidats doivent formuler explicitement leurs hypothèses. Un soin particulier doit être apporté à la présentation, avec justification des informations calculées et numérotation des comptes.

Contexte de l'entreprise : Tennis Academy, fondée en 2015, offre des services de formation au tennis et a récemment créé une entreprise de construction, Tennis Construction.

Format du sujet : 13 pages numérotées, incluant la page de garde, la présentation du sujet, les dossiers, et une base documentaire détaillée. Ce sujet propose une étude approfondie de cas concrets en comptabilité, reflétant des situations réalistes et actuelles dans le monde des affaires.

Matière : UE 10 - Comptabilité Approfondie

Durée : 3 heures 

Coefficient : 1

Contenu du sujet : Le sujet est composé de quatre dossiers indépendants, traitant de divers aspects de la comptabilité approfondie :

• Dossier 1 - Profession et Normalisation Comptable (3 points) :
  • Examen des connaissances sur la profession de l'expert-comptable, incluant la séparation des fonctions comptables, la mission d'examen limité, les conditions de cessation des fonctions pour un commissaire aux comptes, et les normes de déontologie.
    
    
• Dossier 2 - Immobilisation Incorporelle (7,5 points) :
  • Traite de la création d'un site Internet pour la société WORLDCEMENT, incluant l'évaluation et la comptabilisation du site, les méthodes de comptabilisation et les conditions d’amortissement.
    
    
• Dossier 3 - Crédit-Bail (6 points) :
  • Analyse du traitement comptable d’un crédit-bail immobilier signé par WORLDCEMENT, avec focus sur le taux actuariel, les opérations relatives aux paiements des redevances et aux opérations d’inventaire.
    
    
• Dossier 4 - Sinistre (3,5 points) :
  • Gestion du traitement comptable d'un sinistre subi par WORLDCEMENT, incluant l'évaluation et la comptabilisation des opérations non comptabilisées, et l'analyse de l'incidence des opérations sur le résultat de l’entreprise.

Matériel autorisé : Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Aucun matériel supplémentaire n'est autorisé, y compris les calculatrices.

Instructions supplémentaires : Les candidats doivent formuler explicitement leurs hypothèses. Un soin particulier doit être apporté à la présentation, avec justification des informations calculées et numérotation des comptes.

Contexte de l'entreprise : WORLDCEMENT, une entreprise française de matériaux de construction active depuis 100 ans, connue pour ses produits de ciment, granulats et béton prêt à l'emploi.

Format du sujet : 9 pages numérotées, incluant la page de garde, la présentation du sujet, les dossiers, et une base documentaire détaillée. Ce sujet offre une approche complète et pratique de la comptabilité approfondie, mettant en avant des scénarios réalistes dans un contexte d'entreprise spécifique.

Matière : UE 10 - Comptabilité Approfondie

Durée : 3 heures 

Coefficient : 1

Contenu du sujet : Le sujet est composé de quatre dossiers indépendants, traitant de divers aspects de la comptabilité approfondie :

1. Dossier 1 - Immobilisation (5 points) :
   • Traite de l'acquisition d'un entrepôt de stockage par la SA Tennis Academy. Les candidats doivent présenter les conséquences comptables pour les installations constituées d'actifs exploités de façon indissociable et enregistrer les écritures nécessaires.
     
     
2. Dossier 2 - Variation du capital (7 points) :
   • Porte sur l'augmentation du capital en numéraire et la réduction de capital suite à des pertes enregistrées par la SA Tennis Academy. Les candidats doivent rappeler les règles juridiques applicables, indiquer les critères de fixation du prix d'émission, et enregistrer les écritures comptables pertinentes.
     
     
3. Dossier 3 - Emprunt (4 points) :
   • Analyse le traitement comptable d’un emprunt obligataire par la société, y compris les conditions d'émission, la présentation du tableau d'amortissement, et l'enregistrement des écritures comptables concernant la souscription et l’émission.
     
     
4. Dossier 4 - Événements postérieurs à la clôture (4 points) :
   • Examine les événements postérieurs à la clôture des comptes, avec un focus sur la définition d’un événement postérieur, l’impact sur les comptes annuels, et les changements comptables.

Matériel autorisé : Liste des comptes du plan comptable général. Aucun matériel supplémentaire n'est autorisé, y compris les calculatrices.

Instructions supplémentaires : Les candidats doivent formuler explicitement leurs hypothèses. Un soin particulier doit être apporté à la présentation, avec justification des informations calculées et numérotation des comptes.

Contexte de l'entreprise : SA Tennis Academy, fondée en 2015, est une entreprise spécialisée dans la formation au tennis, avec des infrastructures de pointe et des objectifs de développement à l'échelle européenne.

Format du sujet : 9 pages numérotées, incluant la page de garde, la présentation du sujet, les dossiers, et une base documentaire détaillée.