Comment calculer le résultat fiscal ?
Calcul du résultat fiscal depuis le résultat comptable

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Comment déterminer le résultat fiscal d'une entreprise soumise à l'IS ou à l'IR au BIC ? 

Avant de pouvoir déterminer le résultat fiscal d'une entreprise. Il faut au préalable déterminer son résultat comptable. 

Le résultat comptable est calculé depuis le compte de résultat :

Compte de résultat

CHARGES

Montant

PRODUITS

Montant

Charges d’exploitation

- Achats de biens et services
-
Services extérieurs
-
Impôts & taxes
- 
Charges de personnel


Produits d’exploitation

-  Ventes de produits finis
-
Ventes de marchandises
- Prestations de services


TOTAL

X

TOTAL

A

Charges financières

-        Charges d’intérêts


Produits financiers

-        Intérêts perçus


TOTAL

Y

TOTAL

B

Charges exceptionnelles

-        Pénalités et amendes
-
        
Valeur Comptable des Éléments d’Actif Cédés


Produits exceptionnels

Produits sur cession d’Éléments d’Actif


TOTAL

Z

TOTAL

C

TOTAL CHARGES

X+Y+Z

TOTAL PRODUITS

A+B+C

Résultat comptable = Total des produits - Total des charges 

Si les produits > charges : l'entreprise a réalisé un bénéfice.
Si les charges < produits : l'entreprise a réalise un déficit (ou perte)

Du résultat comptable au résultat fiscal 


Résultat comptable

Réintégrations (Charges non déductiblesProduits imposables non comptabilisés)
Déductions (Produits non imposablesCharges déductibles non comptabilisées)
= Résultat fiscal

Pourquoi le résultat fiscal est différent du résultat comptable ? 

Comme nous l'avons vu précédemment, le résultat comptable s'obtient par la différence entre les produits et les charges. Ces produits et ces charges ont été définis par le PCG ( Plan Comptable Général). 

Le résultat fiscal a été dicté par le code général des impôts (CGI). 

 


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